Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYE
Monsieur Arnaud PEZERON

Numéro de dépôt :
4438840
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
SYE de Arnaud PEZERON

Présentation de la marque SYE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par monsieur Arnaud PEZERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud PEZERON domicilié(e) 26 rue du Moulin - 78420 - Carrieres sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud PEZERON domicilié(e) 26 Rue du Moulin - 78420 - Carrieres sur Seine - France.

La marque SYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYE arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

Arnaud PEZERON a également déposé les autres marques suivantes : MOT1ON , Fastback , SYE Start Your Engine


Monsieur Arnaud PEZERON - 26 rue du Moulin - 78420 - Carrieres sur Seine - France


Monsieur Arnaud PEZERON - 26 Rue du Moulin - 78420 - Carrieres sur Seine - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 31 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791742 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-07-31

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de sport.